Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

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Modérateur: sabine

Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par Esmee » 26 Avr 2014, 15:19

Oh tu sais Lile, ça va faire deux ans que je sais que je suis dans ce club... malheureusement !!!

Donc, pour info pour celles que ça intéresse ou que ça va intéresser, mon chéri est donc rentré hier sans les papiers. Elle s'était "enfuit" par la porte de derrière quand les policiers sont montés la voir...
Ce matin, mon chéri a rappelé la police pour leur demander d'aller la voir pour obtenir les documents. Ils lui ont dit qu'il devait aller chez elle et que si elle refusait, ils viendraient. Mon chéri a donc fait 25 km (sans être certain qu'elle était bien là) et elle a encore refusé. La police est venue mais elle a toujours refusé et a juste condescendu à faire des photocopies (au moins maintenant on sait que les papiers seront valides au moment du voyage). Et la police admet qu'elle est obligée de donner les originaux mais ne peut rien faire de plus... il faut porter plainte (en espérant qu'elle ne sera pas classé sans suite comme la plainte pour non présentation d'enfants de l'an dernier...) et on sait le temps que met l'appareil judiciaire...
Donc, j'ai repris contact avec l'avocate que j'ai vu mercredi pour lui demander si il existe des textes précis sur lesquels s'appuyer (à citer éventuellement dans la lettre recommandée qu'on lui fera) et il ne nous reste qu'à espérer que d'ici juillet elle aura compris qu'elle DOIT nous donner ces papiers, sinon on devra en passer par le référé devant le JAF.
Et en attendant, on ne peut pas voyager au risque d'être contrôlés sans papiers... En gros, c'est elle qui décide si on part et quand !!! Et ça m'énerve !!!!!!
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Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par lavieestbelle » 26 Avr 2014, 16:30

Esmee a écrit :
> Oh tu sais Lile, ça va faire deux ans que je sais que je suis dans ce
> club... malheureusement !!!
>
> Donc, pour info pour celles que ça intéresse ou que ça va intéresser, mon
> chéri est donc rentré hier sans les papiers. Elle s'était
> "enfuit" par la porte de derrière quand les policiers sont montés
> la voir...
> Ce matin, mon chéri a rappelé la police pour leur demander d'aller la voir
> pour obtenir les documents. Ils lui ont dit qu'il devait aller chez elle et
> que si elle refusait, ils viendraient. Mon chéri a donc fait 25 km (sans
> être certain qu'elle était bien là) et elle a encore refusé. La police est
> venue mais elle a toujours refusé et a juste condescendu à faire des
> photocopies (au moins maintenant on sait que les papiers seront valides au
> moment du voyage). Et la police admet qu'elle est obligée de donner les
> originaux mais ne peut rien faire de plus... il faut porter plainte (en
> espérant qu'elle ne sera pas classé sans suite comme la plainte pour non
> présentation d'enfants de l'an dernier...) et on sait le temps que met
> l'appareil judiciaire...
> Donc, j'ai repris contact avec l'avocate que j'ai vu mercredi pour lui
> demander si il existe des textes précis sur lesquels s'appuyer (à citer
> éventuellement dans la lettre recommandée qu'on lui fera) et il ne nous
> reste qu'à espérer que d'ici juillet elle aura compris qu'elle DOIT nous
> donner ces papiers, sinon on devra en passer par le référé devant le JAF.
> Et en attendant, on ne peut pas voyager au risque d'être contrôlés sans
> papiers... En gros, c'est elle qui décide si on part et quand !!! Et ça
> m'énerve !!!!!!

Hé bhé ça promet pour notre voyage ....
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Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par Lile » 27 Avr 2014, 18:22

J'aime beaucoup le fait que les flics reconnaissent qu'elle soit obligée de vous filer les papiers originaux mais ne puissent rien faire.
C'est sûr que ça fait avancer les choses sur ce coup là!
Je pense que vous allez être obligés d'en passer par le référé, c'est dingue d'en arriver là mais y a pas le choix et au moins vous avez un recours.
Parce que sinon vogue la galère pour pouvoir partir alors que mme a décidé que non.
J'y suis depuis 4 ans moi Esmée...
Et là j'ai déjà pris dans les dents par BF1 que ça le gonflait de devoir faire de la place dans leur chambre pour le bébé. Merci Mme ex parce que quand on en aviat parlé la première fois ça n'était pas du tout dans sa tête...
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Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par fanfreluche » 28 Avr 2014, 07:21

;-)
Dernière édition par fanfreluche le 30 Sep 2015, 06:33, édité 1 fois.
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Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par mayaa » 30 Avr 2014, 17:20

Bonjour tout le monde! Ça faisait longtemps que je n'avais pas écrit...
Juste une petit intervention car j'ai été confronté au problème.
Alors nous avons solutionné la chose en lui faisant un passeport faute d'avoir sa carte d'identité. (Ou inversement selon le cas)
Sinon y'a encore une solution mais ... Enfin voilà quoi :-p
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Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par Esmee » 03 Mai 2014, 10:47

Fanfreluche, on se gardera surtout bien de lui rendre la pareille... Quand l'an dernier elle a refusé de nous rendre les enfants et que mon ami a porté plainte pour non présentation d'enfants, ça a été classé sans suite. Quand il a porté plainte parce qu'elle lui avait tiré les cheveux un jour où il voulait récupérer des vêtements qu'il a acheté à son fils, c'est lui qui a été convoqué devant le tribunal alors qu'elle reconnaissait les faits, alors on ne va pas lui donner la moindre occasion de porter une nouvelle plainte...
La justice locale est de son coté (elle sait fort bien jouer les victimes).

Mayaa, pour les passeports, on l'a dans l'os aussi car elle en a déjà fait faire de son coté et a donc TOUS les papiers des enfants...

Lile, je comprends ta réaction par rapport à l'arrivée du bébé. Avec mon compagnon, on essaye d'en avoir un aussi et j'ai bien l'intention qu'il ait SA propre chambre. Là je suis en train de faire des travaux dans une nouvelle pièce chez moi et hier, ma BF2 (15 ans) me dit : "elle sera pour moi la nouvelle chambre ?". Actuellement, elle partage la chambre avec son petit frère de 8 ans, mais chez leurs parents (avant la séparation) c'était déjà comme ça. Je lui ai dit que non car la chambre que sa soeur (17 ans) sera bientôt libre car c'est certain qu'à 18 ans on ne la verra plus.
Je ne vois pas pourquoi MON bébé qui sera avec nous tout le temps devrait se contenter d'un placard alors qu'eux ne sont là que 4 jours par mois !!!
Je n'en ai pas encore discuté avec mon compagnon, mais je sens que je vais devoir le faire... car pour lui, ils seront tous frères et soeurs et qu'il n'y aura pas de différence. Or pour moi, il y en aura une énorme !!!
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Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par Lile » 04 Mai 2014, 18:17

J'aurais aimé aussi que bb ai sa chambre, malheureusement on a pas les moyens d'acheter plus grand pour le moment, donc ils seront 3 dans la même chambre.
Mais clairement dans notre prochain logement, il y aura une chambre pour bb et une chambre pour les BF car ce sont 2 garçons qui ont à peine 3 ans d'écart et qui ne sont là qu'en DVH classique. Donc une chambre vide la plupart du temps oui mais pas deux.
Effectivement pour moi il est important qu'ils aient leur espace, mais on ne va pas pouvoir garder bb dans notre chambre éternellement car si nos salaires n'augmentent pas, on devra attendre d'avoir bien amorti le prêt pour revendre, faire un bénéfice et pouvoir le réinvestir dans plus grand, et ça peut prendre des années.
Donc je ne vais pas m'encombrer des états d'âmes de Mme ex, qui de toute façon sera confrontée à la même situation que nous si elle tombe enceinte (elle est en essais apparemment) puisqu'elle loue un F3 et qu'avec son compagnon ils ne peuvent pas louer plus grand visiblement.
J'avais envie d'expliquer tout ça à BF1 l'espace d'une seconde puis je me suis dit que ce serait rentrer dans le jeu de Mme ex et que finalement BF1 découvrira bien assez vite que sa mère ne pourra pas faire mieux que nous.
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Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par Esmee » 30 Mai 2014, 11:48

Nouvelle péripétie...
Au commissariat mon chéri a appris que ce n'était plus autorisé d'avoir son enfant sur son passeport. Nous avions donc soudain la possibilité de faire faire un passeport personnel au petit.
J'ai donc cherché tout ce dont on avait besoin pour ça. Et bien il nous faut un justificatif de domicile de Madame puisque c'est chez elle qu'est fixée la résidence habituelle !!! Donc impossible !!!
Comment se fait-il qu'une conne ait tous les droits de nous poser problème ?!?!
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Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par chipette » 30 Mai 2014, 18:29

Tout simplement parce que c'est la mère Esmee... Tout simplement.

La mère ( ou pseudo mère) se sert de ça pour avoir une emprise sur les enfants et sur le père de ceux ci. Tous les moyens sont bons pour nous faire chier et la plupart du temps ça marche.

Nous on a la garde des petits ( deux BE de 9 et 6 ans) qui vont un week end par mois et la moitié des vacances chez Mme EX. Elle les manipule et nous a clairement dit en face à chéri et moi qu'elle nous ferait chié tant qu'elle le pourrait.

La police on a eu à faire à eux... Très mauvaise expérience!! Cela s'est soldé par un " c'est la mère et même si ils se font taper vous êtes obligés de lui donner sinon vous risquer jusqu'à 6 mois de prison..." On l'a mauvaise très franchement.

Je ne sais pas quoi te dire pour les passeports, ce sont malheureusement tes BE qui seront pénalisés... As tu contacté ton avocat à ce sujet? Au pire je crois qu'il existe une procédure de référé mais ça reste à confirmer. Il y a des arrêts de cour de cassation qui condamne le parent récalcitrant je te donnerai le lien si tu veux.

Courage à toi et j'espère que ça va s'arranger.
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Re: Et si l'ex refuse de donner les papiers d'identité ?

Message par lilousam » 30 Mai 2014, 20:15

pour les passeports, helas, si les enfants sont en garde pleine chez leur mère, ils sont effectivement domiciliés chez elle, donc, pas d attestation de domicile de sa part= pas de passeport possible.

la garde alternée resoud ce probleme puisque dans ce cas, les enfants ont 2 domiciles legaux.

vous ne pouvez, helas, pas la mettre en demeure de vous fournir ce papier, mais par contre, vous pouvez la mettre en demeure de de vous fournir les dits passeports ( donc de les faire faire elle!) et papier d identité des enfants. ça, c est legal, et vous pouvez saisir le juge si elle ne vous les donne pas. ces papiers vous "appartiennent" autant qu a elle et ces papiers doivent circuler avec les enfants, comme le livret de santé.

oui, elles estiment avoir tous les droits, en particulier celui de faire chier leur ex qui ( gros vilan qu il est!) refait sa vie sans leurs royales permissions! quitte a abimer et pourrir la vie de leurs propres enfants au passage .
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